Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIVITRAD
SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4227622
Date de dépôt :
20/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2025
DIVITRAD de SOCIETE D\'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE

Présentation de la marque DIVITRAD

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVITRAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE domicilié(e) Rue Benoît Frachon - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 695 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque DIVITRAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVITRAD arrivera à expiration en date du 20 novembre 2025.

SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE a également déposé les autres marques suivantes : SIGNE PAVAILLER , (Marque figurative) , D 1224 , D 24 , SUPRA , FAST RACK , PAVAILLER , Bertrand , P Pavailler , Pavailler EQUIPEMENT


SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE, Société par actions simplifiée - Rue Benoît Frachon - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France - SIREN 478695034


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Diviseuses-formeuses (machines de boulangerie).